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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.

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Primary reference Service Public FR

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The following summaries introduce the governing sections and their linked source references.

01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.

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02

Champ d'application des services

Les services fournis par Oil Train comprennent la sélection et la mise en relation avec des appartements de luxe. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

EU Commission
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Core Terms

Tous les paiements pour les services doivent être effectués conformément aux modalités convenues. Pour plus de détails sur les modalités de paiement, veuillez nous contacter.

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03

Paiements et conditions commerciales

Operational clause

Tous les paiements pour les services doivent être effectués conformément aux modalités convenues. Pour plus de détails sur les modalités de paiement, veuillez nous contacter.

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04

Conditions commerciales générales

Operational clause

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour toute question ou clarification, veuillez nous contacter.

Reference document HCCH
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Service Public FR EU Commission

Internal conditions, use restrictions, and reference handling

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

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05

Clause

Propriété intellectuelle

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06

Clause

Avertissement de responsabilité

Oil Train ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

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